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Parc éolien Lande du Moulin sur la commune de Campbon
des autorités administratives, notamment environnementales : 44_Enercon_LandeduMoulin__AvisAE Avis INAO (...)
Mis à jour le 29/10/2021
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de la Loire-Atlantique
Espèces animales exotiques envahissantes : des conditions strictes de détention
espèces exotiques envahissantes dont la détention, l'utilisation et la mise en vente sont interdites sur notre territoire. (...)
Mis à jour le 09/07/2021
Préfet
de la Loire-Atlantique
SCI Vieillevigne Land sur la commune de Vieillevigne - Ouverture d'une consultation du public
: 2021-04-25_Avis presse Dossier de consultation : 1 - CERFA_SCI_VIEILLEVIGNE_LAND_DE PJ 1 - CARTE 1 (...)
Mis à jour le 21/05/2021
Préfet
de la Loire-Atlantique
Contrat Territorial Milieux Aquatiques (CTMA) Bassin versant du Don - Syndicat mixte Chère-Don-Isac
Autorisation environnementale unique : AP n°2021/BPEF/014 en date du 8 avril 2021 ... Chapelle-Glain, Derval, (...)
Mis à jour le 09/04/2021
Préfet
de la Loire-Atlantique
CARTE_Notre-Dame-des-Landes
Mis à jour le 14/12/2020
Format pdf - 5,68 Mb - 14/12/2020
Préfet
de la Loire-Atlantique
Notre Dame des Landes_tableau_csv_2020
Mis à jour le 14/12/2020
Format pdf - 0,04 Mb - 14/12/2020
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de la Loire-Atlantique
Qu’est-ce que la compétence GEMAPI ?
MAPTAM), puis 2015 (loi NOTRe). Ce bloc de compétences recouvre les actions suivantes, qui correspondent aux items 1°, (...)
Mis à jour le 06/03/2020
Préfet
de la Loire-Atlantique
Un schéma départemental pour améliorer l’accessibilité des services au public (SDAASAP)
territoriale de la République (NOTRe), en modifiant l’article 26 de la loi n°95-115 du 4 février 1995, confie à l’État et (...)
Mis à jour le 04/12/2017
Préfet
de la Loire-Atlantique
Projet de parc écolien par la Société "Ferme éolienne des Hautes Landes"
avis autorité environnementale en date du 15 mai 2012 ... Projet de parc écolien par la Société "Ferme éolienne (...)
Mis à jour le 17/08/2012
Préfet
de la Loire-Atlantique